Recueils Août 2015

Mis à jour le 28/10/2016
Télécharger RAA n°181 du 03 août 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à Mme Caroline GADOU, secrétaire générale PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°181 du 03 août 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M. Mickaël CHEVRIER, directeur de cabinet PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°181 du 03 août 2015 - DRLP Epreuve sportive n°144-15 «Nocturne de MONTREVEL EN BRESSE» PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°181 du 03 août 2015 - DRLP Epreuve sportive n°145-15 "13ème prix de BÂGÉ LE CHÂTEL" PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°181 du 03 août 2015 - DRLP Epreuve sportive n°146-15 "La Miou" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDT Arrêté règlementant la circulation pendant les travaux d’entretien annuel du diffuseur de Bourg-Sud Autorout... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDT Arrêté autorisant les membres du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun de Dorvan à effectuer un effarouchement par tirs non létaux en vue de l... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDCS Arrêté portant agrément à des associations d’éducation populaire et de jeunesse PDF - 0,01 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable Amberieu PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable Bellegarde PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable GEX PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable St Genis Pouilly PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE Décision CNAC PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°183 du 05 août 2015 - DRLP Arrêté portant modification de la composition de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°183 du 05 août 2015 - PREFECTURE de la REGION FRANCHE-COMTE Arrêté portant modification des membres du comité de massif pour le massif j... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°184 du 06 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable rectificatif Bellegarde sur Valserine PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°185 du 07 août 2015 - DRCL ARRETE portant nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléant d’Etat auprès de la police muni... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°185 du 07 août 2015 - DDT Arrêté portant agrément de la société AECI pour la vidange et le transport jusqu'au lieu d'élimination des... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°185 du 07 août 2015 - DDT Arrêté règlementant la circulation pendant les travaux à effectuer sur l'autoroute A40 (Feillens n°2) PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°186 du 10 août 2015 - DRLP Epreuve sportive «Tour de l'Ain cycliste» PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°186 du 10 août 2015 - DRCL ARRETE INTERPREFECTORAL portant modification du périmètre du syndicat des eaux de Jassans Riottier PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°186 du 10 août 2015 - DDMUTE CDAC Commission départementale d'aménagement commercial Avis favorable Neuville sur Ain PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°186 du 10 août 2015 - DRLP Réglementation Arrêté d'enregistrement des installations de la SAS RLD 1 à FEILLENS (Blanchisserie) PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA N°186 du 10 août 2015 - DDT Arrêté portant renouvellement des membres du comité départemental d’expertise PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°186 du 10 août 2015 - DDT Arrêté portant agrément de la société AECI pour la vidange et le transport jusqu'au lieu d'élimination des... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - DDT 4 Arrêtés Unité gestion de l'eau (IZERNORE, MONTREAL LA CLUSE, NANTUA, GROISSIAT) PDF - 1,47 Mb - 13/03/2023
Télécharger Conseil départemental de l'Ain PDF - 0,63 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - DTPJJ RHÔNE-AIN - Arrêté portant modification de l’autorisation de création du service territorial éducatif de... PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - DRLP Arrêté fixant la composition du jury d'examen du Certificat de Capacité Professionnelle de Conducteur de Taxi... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - DRLP Arrêté relatif à la session 2016 de l’examen du certificat de capacité PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - DDT Arrêté portant agrément de la SARL Société à responsabilité limitée Franck SANLOUP pour le vidange et le transport jusqu'au lieu d'élimination... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°187 du 11 août 2015 - CABINET DU PREFET Arrêté levant l'interdiction des feux d'artifices, lancements de fusées et spectacles pyrotechni... PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°188 du 12 août 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Arrêté portant affectation des agents de contrôle dans les Unités de Contrôle et les sections et ges... PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°188 du 12 août 2015 - DDT Arrêté règlementant la circulation pendant les travaux à effectuersur l’autoroute A40 «Renouvellement des... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°189 du 13 août 2015 - DDCS Arrêté modifiant l'AP du 10 septembre 2001 fixant la composition de la commission départementale consultative... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°189 du 13 août 2015 - DDCS Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission départementale de conciliation de l'Ain PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°190 du 14 août 2015 - DDT Arrêté plaçant le département de l'Ain en situation de vigilance et d'alerte PDF - 0,35 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°191 du 18 août 2015 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à Mme Sylvie GOY exploitant le restaurant "Charmes de Bres... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°192 du 19 août 2015 - DDT Arrêté plaçant le secteur "Bassin du Haut Rhône" en alerte sécheresse PDF - 0,24 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°193 du 20 août 2015 - DRCL Arrêté interpréfectoral approuvant la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Seyssel PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°193 du 20 août 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes du pays de Bâgé PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°193 du 20 août 2015 -SIDPC Arrêté interpréfectoral portant approbation de la consigne générale d'exploitation de l'aménagement de la... PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°193 du 20 août 2015 - SIDPC Consigne générale d'exploitation de l'aménagement de Belley PDF - 3,28 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°193 du 20 août 2015 - DREAL Arrêté modificatif de l’arrêté n°2015013-0003 mettant en demeure la commune de CULOZ de mettre en confor... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°194 du 21 août 2015 - DRLP Arrêté portant renouvellement de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sa... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°195 du 24 août 2015 - DRCL Arrêté interpréfectoral autorisant la création du syndicat mixte du SCOT de l'agglomération mâconnaise PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°195 du 24 août 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Bourg-S... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°195 du 24 août 2015 - Centre hospitalier de Pont de Vaux Décision fixant la liste des agents autorisés à effectuer des astreintes à l'E... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°195 du 24 août 2015 - Centre hospitalier de Pont de Vaux 6 décisions de délégation de signature EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de Montrevel en Bresse PDF - 0,60 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°196 du 27 août 2015 - DDT Arrêté réglementant la circulation pendant les travaux à effectuer sur l’autoroute A40 – entretien des ou... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°196 du 27 août 2015 - DDT Arrêté réglementant la circulation pendant les travaux à effectuersur l’autoroute A404 – réfection des c... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°197 du 28 août 2015 - DDCS Arrêté de modification de l'homologation d'une enceinte sportive ouverte au public PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°197 du 28 août 2015 - DDFIP Avis de recrutement au titre de l’année 2015 par voie de PACTE d’agents administratifs des finances publiques PDF - 0,04 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°197 du 28 août 2015 - ARS Arrêté portant autorisation du transfert d'une pharmacie d'officine à St Denis les Bourg PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°197 du 28 août 2015 - ARS Arrêté modifiant l'arrêté n°2014-0852 fixant la composition du comité départemental de l'aide médicale ur... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - ARS Arrêté fixant le cahier des charges relatif à la garde départementale des transports sanitaires privés du d PDF - 1,44 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M. Hervé BOYER, chef du service interministériel de défense e... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à Mme Annie CAMPAN, cheffe du bureau de la communication intermini... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à Mme Christine FRANCON, c... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - CABINET Arrêtés accordant l'honorariat à trois maires et à un adjoint au maire PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques technologiques de la société STORENGY sur le si... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes Centre Dombes PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DRCL Arrêté portant modification de certaines dispositions des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolai... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°198 du 31 août 2015 - DRCL Arrêté portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Industriel de la Plaine de l'Ain PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023

Documents listés dans l’article