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• Télécharger RAA n°238 du 02 novembre 2015 - Centre hospitalier du Haut Bugey Décision portant délégation de signature pendant les astreintes de direction PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°239 du 03 novembre 2015 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature Situation au 2 novembre 2015 PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°239 du 03 novembre 2015 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "inondation de la Reyssouze et de ses affluent... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°239 du 03 novembre 2015 - CNAC Décision autorisant la création d'un magasin LIDL à Montréal la Cluse PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°239 du 03 novembre 2015 - Sous-préfecture de Gex Arrêté d'autorisation n°18-2015 de l'épreuve sportive dite ''38ème cross de Versonnex'' PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°240 du 04 novembre 2015 - DRCL Arrêté interpréfectoral approuvant la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Se... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°240 du 04 novembre 2015 - ARS Arrêté N° 2015-4683 portant cessation d'activité de l'entreprise de transports sanitaires SAS AMT AMBULANCES PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°240 du 04 novembre 2015 - DRLP Arrêté portant désignation d’un médecin de ville agréé pour faire passer les visites médicales des c... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°240 du 04 novembre 2015 - Centre hospitalier du Haut Bugey Décision portant délégation de signature PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°241 du 05 novembre 2015 - DRLP Arrêté N° 209-15 autorisant l'épreuve pédestre dite "Toussi'trail" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°241 du 05 novembre 2015 - DRLP Arrêté N° 204-15 autorisant l'épreuve pédestre dite "30ème triathl'Ain" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°242 du 06 novembre 2015 - DRDDI Décision de fermeture d'un débit de tabacs à Oyonnax PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°242 du 06 novembre 2015 - DDMUTE Arrêté de délégation de signature à M Gérard PERRIN, directeur départemental des territoires PDF - 0,18 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Philippe TEJERINA, chef de cuisine de l'Hôtel Res... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DDT Arrêté interpréfectoral de réglementation de la circulation sur l'autoroute A 40 – Exercice annuel de s PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M. Laurent BAZIN, directeur départemental de la protection... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DISP de Lyon Arrêté portant délégation de signature Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse PDF - 0,95 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DDCS Arrêté portant sur l’homologation de l’enceinte sportive ouverte au public « EKINOX» en configuration... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°245 du 12 novembre 2015 - DDPP Arrêté de subdélégation de signature n°15- 217 PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - Sous-préfecture de Belley Arrêté portant institution d'une régie de recettes auprès de la commune d'Anglefort PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - Sous-préfecture de Belley Arrêté portant nomination du régisseur de recettes titulaire d'Etat auprès de la co... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDCS Arrêté portant extension de 71 places du centre d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) géré par l'associa... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 -DDT Arrêté portant subdélégation de signature en matière de compétences générales PDF - 0,20 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDT Arrêté portant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses e... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDT Arrêté déléguant l’exercice du droit de préemption à DYNACITÉ en application de l’article L.210-1 d... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DRLP Arrêté d'enregistrement des installations de la SAS BAB - La Boîte à Bois à BEARD-GEOVREISSIAT PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger 3 PDF - 2,46 Mb - 13/03/2023
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• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DDT Arrêté portant approbation des statuts de l'Association Départementale Agréée de Pêcheurs Amateurs aux E... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DDT Arrêté autorisant au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement la SCI de la RUE PI... PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DT ARS Arrêté portant dérogation à l'arrêté préfectoral du 12 septembre 2008 relatif à la lutte contre le... PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Sébastien MARTEL, chef de cuisine du Restaurant C... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRLP Arrêté autorisant l'extension d’une chambre funéraire à CHATILLON SUR CHALARONNE PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléant d’Etat auprès de la police... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°248 du 18 novembre 2015 - DRLP Arrêté 2015-01-002 portant agrément d'un organisme de formation au certificat de capacité professionnelle... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°248 du 18 novembre 2015 - DRCL Arrêté de délimitation d'une zone agricole protégée à Pougny PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°249 du 19 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences et du siège de la communauté de communes du Pays Bellegardien PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - DRCL Arrêté modificatif portant institution d'une régie de recettes auprès de la police municipale de la commu... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - DRCL Arrêté modificatif portant nomination du régisseur de recettes titulaire d’Etat, policier municipal de l... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - ARS Arrêté n° 2015-3387 portant transfert d'autorisation pour la gestion de l'EHPAD '' La Cigogne'' à Talissie... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté modifiant les représentants de l'administration et du personnel à la commission de réforme des age... PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l’administration siégeant à la commission de réforme hospi... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants du personnel siégeant à la commission de réforme hospitalière PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commi... PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commi... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - Sous préfecture de Belley Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes d'Etat suppléant auprès de la... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant dissolution du syndicat intercommunal de la Morette PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRLP Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique Site anciennement exploité par la SAS SCAPA France Co... PDF - 0,33 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Ambérieu-en-Bugey situé sur le territoire des communes de BALAN et de BELIGNEUX PDF - 0,20 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Annexe 1 Document esposant les motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique PDF - 0,36 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Annexe 2 Tableau des mesures en phase travaux et en phase exploitation PDF - 1,29 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°251 du 25 novembre 2015 - Cabinet Arrêté prononçant une mesure d'interdiction de manifestation sur la voie publique du 28 au 30 novembre... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté modificatif relatif à la délimitation des zones de lutte contre les moustiques dans le département... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-3345 portant extension de 3 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheim... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-0350 portant retrait de l'autorisation des 4 places d'accueil de jour à l’EHPAD "Le Cercle... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-0650 portant changement d'entité juridique de l'EHPAD ''Le Doyenné de Brou'' à BOURG-en-BR... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°252 du 26 novembre 2015 - DDT Arrêté portant modification de la limitation de vitesse entre les PR 23+635 et 25+730 sur la RD 933 dans l'a... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°253 du 30 novembre 2015 - DIRECCTE Délégation de signature de la responsable de l’Unité de Contrôle 1 PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°253 du 30 novembre 2015 - DIRECCTE Délégation de signature du responsable de l’Unité de Contrôle 2 PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023