Recueils Septembre 2015

Mis à jour le 28/10/2016
Télécharger RAA n°199 du 01er septembre 2015 - CABINET Arrêtés accordant l'honorariat à deux maires PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°199 du 01er septembre 2015 - Centre hospitalier d'Hauteville Décision portant délégation de signature PDF - 0,19 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°199 du 01er septembre 2015 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et... PDF - 0,04 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à Mme Pascale PREVEIRAULT, sous-préfète de Belley PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à Mme Eléodie SCHES, sous-préfète de Nantua PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M Stéphane DONNOT, sous-préfet de Gex PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à Mme Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - DRCL Arrêté modifiant l'intérêt communautaire de certaines compétences de la communauté de communes Montmer... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°200 du 02 septembre 2015 - Sous-préfecture de Nantua Arrêté autorisant l’épreuve cycliste dite “ Cyclo-cross de St-Jean-le-Vieux ” PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°201 du 03 septembre 2015 - DRCL Arrêté portant renouvellement de la composition de la commission départementale chargée d'établir la li... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°201 du 03 septembre 2015 - DDSIS Arrêté portant dissolution du centre de première intervention non intégré de Priay PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°201 du 03 septembre 2015 - DRLP Arrêté fixant la répartition des bureaux de vote dans l'Ain PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°201 du 03 septembre 2015 - DRCL Arrêté portant nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléant d’Etat auprès de la polic... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°201 du 03 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M Lamine SADOUDI, chef de cabinet PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes de Pont-de-Vaux PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 147-15 autorisant l'épreuve cycliste dite "prix de COLIGNY" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 148-15 autorisant l'épreuve pédestre dite "corrida de COLIGNY" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 169-15 autorisant l'épreuve cycliste dite «les randonnées CARREFOUR» PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 180-15 autorisant la manifestation automobile "MONTEE HISTORIQUE DE VILLEREVERSURE" PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°202 du 04 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 171-15 autorisant l'épreuve cycliste dite «1er prix de l'association cycliste Ne... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°203 du 09 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M Francis BONNET, directeur départemental des finances publ... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°203 du 09 septembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à Madame Nathalie BE... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°203 du 09 septembre 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Arrêté modificatif portant désignation des personnes habilitées à assister un salarié lors de l... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°205 du 11 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 161-15 autorisant l'épreuve cycliste dite "la Thou 4" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°207 du 15 septembre 2015 - DRLP Epreuve sportive n°189-15 RAID IN FRANCE PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°210 du 18 septembre 2015 - Centre Pénitentiaire de BOURG EN BRESSE Arrêté portant délégation de signature PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°210 du 18 septembre 2015 - Centre Pénitentiaire de BOURG EN BRESSE Tableau des décisions du Chef d'établissement pouvant faire l’objet... PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°211 du 21 septembre 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 6 récépissés de déclaration d'organismes de services à la personne PDF - 0,46 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°211 du 21 septembre 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 5 récépissés de déclaration d'organismes de services à la personne PDF - 0,38 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°212 du 22 septembre 2015 - DREAL Arrêté portant subdélégation de signature aux agents de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement pour les compétences générales et t... PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°212 du 22 septembre 2015 - DDMUTE Décision de la commission départementale d'aménagement commercial de l'Ain relatif à l'extension d'un... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°212 du 22 septembre 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 2 arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes PDF - 0,27 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°212 du 22 septembre 2015 - DDFIP 5 arrêtés de délégation de signature: SIP de Bourg en Bresse, SIE de Bourg en Bresse, SIP-SIE d'Oyonnax... PDF - 0,68 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°212 du 22 septembre 2015 - DRCL Arrêté mettant à jour le plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Haut Bugey... PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°213 du 23 septembre 2015 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 2 récépissés de déclaration d'organismes de services à la personne PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°214 du 24 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral n° 175-15 autorisant l'épreuve pédestre dite "Les foulées du château" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°214 du 24 septembre 2015 - Sous-préfecture de Gex Arrêté préfectoral n°15-2015 autorisant l'épreuve sportive dite "22ème FOULEE DE CH... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°215 du 25 septembre 2015 - DDSEN Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°215 du 25 septembre 2015 - DDFIP Arrêté de délégation de signature Trésorerie de Montrevel en Bresse PDF - 0,01 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°215 du 25 septembre 2015 - DDFIP 13 décisions et arrêtés de délégation de signature interne PDF - 1,34 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°215 du 25 septembre 2015 - DRFIP Arrêté portant subdélégation de signature de M. RIQUER, Directeur régional des Finances Publiques de l... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA N°218 du 30 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral portant abrogation d’une habilitation pour l’exercice d’activités funéraires PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
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